Le pluralisme juridique en théorie et en pratique : la reconnaissance du droit autochtone

Alors qu’il était professeur à l’Université d’Ottawa, Sébastien Grammond a entrepris des recherches sur le pluralisme juridique en contexte autochtone, notamment en ce qui concerne l’adoption coutumière. Depuis sa nomination comme juge de la Cour fédérale, c’est plutôt dans le cadre des affaires intéressant la gouvernance des Premières Nations qu’il est fréquemment confronté à des questions de pluralisme juridique. Se fondant sur le texte « Un cadre conceptuel pour la reconnaissance du droit autochtone », récemment publié dans la Revue générale de droit, il nous livre aujourd’hui ses réflexions sur la manière dont les tribunaux canadiens peuvent donner effet au droit autochtone dans le cadre des litiges dont ils sont saisis.

Cette conférence s'est inspirée du texte « Un cadre conceptuel pour la reconnaissance du droit autochtone ». Pour y accéder, cliquer ici.

biographie

Sébastien Grammond a été nommé juge de la Cour fédérale le 9 novembre 2017. Auparavant, il a été professeur et doyen de la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa. Ses recherches ont porté sur la reconnaissance juridique de l’identité autochtone, les systèmes juridiques autochtones et la justice contractuelle. Il est l’auteur ou le coauteur de six livres et de nombreux articles sur le droit des autochtones, le droit constitutionnel et le droit des contrats. Il a reçu le prix Mérite du Barreau du Québec, la Médaille Mundell pour l’excellence en rédaction juridique, le prix du président de l’Association du Barreau de l’Ontario et le prix Droits et libertés de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec. Il est membre de la Société royale du Canada.